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Architecture et l'importance de l'assurance construction selon Millennium Insurance

L'assurance construction n'est pas très bien connue des professionnels. Millennium Insurance apporte des conseils pratiques à ce sujet. Il faut distinguer l'assurance construction des mécanismes financiers qui garantissent l'achèvement de la construction en cas de défaillance du constructeur et de l'architecte lors de travaux. Il existe des mécanismes qui permettent de garantir l'achèvement des travaux. Ce n'est pas le cas de l'assurance construction.

Quelles différences avec l'assurance construction ?

Selon Millennium Insurance cette assurance permet de faire face à des désordres. Le chantier est fini, la maison a été livrée. Mais voilà que des désordres apparaissent: fissures, fuites condensation. Vous pouvez bénéficier de garanties du point de vue de l'assurance construction. 

L'architecture du système d'assurance construction français

En 1978 le législateur a créé un système à double détente dans lequel on crée une double assurance : l'une souscrite par le maître d'ouvrage, et d'autres assurances qui doivent être souscrites par les constructeurs concepteurs comme les architectes ou par les constructeurs réalisateurs tels que les maçons. Ce système à double détente a été pensé pour protéger le maître d'ouvrage.

L'assurance dommages-ouvrage

Il y a des situations dans lesquels l'assurance dommages-ouvrage prend tout son sens. Première situation : le constructeur est défaillant. De plus le travail réalisé a été mal fait ce qui nécessite de coûteuses reprises. La deuxième situation à laquelle on pense moins, mais qui peut vraiment mettre un particulier en difficulté c'est construire et revendre dans un délai inférieur à dix ans après l'achèvement des travaux. Dans ce cas-là, la loi fait de la personne qui a fait construire, même si elle n'a pas participé au chantier, un constructeur. Concrètement, cela veut dire que l'acheteur pourra se retourner contre le vendeur comme si c'était un professionnel de la construction, architecte ou maçon.

Donc si le vendeur n'a pas d'assurance, Millennium Insurance indique qu'il sera obligé de prendre à sa charge le coût des réparations des désordres.