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Se protéger avec l'assurance loyers impayés

L'assurance loyers impayés par Millennium Insurance

La réalité des loyers impayés

Aujourd'hui la société d'assurance Millennium Insurance Leader Souscription nous rassure: les loyers impayés en France représentent 2% des locations, donc heureusement c'est assez rare. En revanche quand ça arrive il vaut mieux avoir pris des précautions. Pour éviter des loyers impayés, il faut donc travailler la sélection du locataire. Cette sélection se fait sur la base de son dossier c'est-à-dire des pièces justificatives de ses revenus.

Les pièces justificatives à demander au locataire

Il existe une liste légale des documents qui peuvent être demandés. Il s'agi du décret n°2015-1437 du 5 novembre 2015. Pour un salarié par exemple, vous pouvez demander:

  • le contrat de travail
  • les 3 derniers bulletins de salaire
  • le dernier avis d'imposition
  • une pièce d'identité
  • les dernières quittances de loyers

Il s'agit du cas général, mais tous les locataires ne sont pas salariés. Millennium Insurance Leader Souscription vous invite à consulter le décret. Il y a des pièces spécifiques pour les étudiants, les retraités, les professions libérales, les personnes qui perçoivent des aides sociales ou les commerçants. Il faut donc adapter cette liste à la situation des locataires. En revanche, il s'agit d'une liste exhaustive ce qui signifie que seules les pièces listées dans le décret peuvent être exigées. Donc pas de RIB, pas de contrat de mariage, pas de carte vitale et pas de casier judiciaire.

La caution solidaire

Millennium Insurance Leader Souscription rappelle qu'il faut aussi demander des pièces justificatives à la caution solidaire afin de vérifier qu'elle est solvable puisqu'elle peut être amenée à payer le loyer à la place du locataire. Vous pouvez vérifier la véracité de l'avis d'imposition grâce à un service du ministère des finances. Lorsqu'il y a plusieurs locataires, on vérifie que la somme de leurs revenus représente au moins trois fois le montant du loyer avec les charges.

Garantir le paiement des loyers

Dans le cas de l'assurance loyers impayés, le propriétaire souscrit une assurance auprès d'un assureur. En cas de loyer impayé, l'assureur rembourse le propriétaire et se retourne contre le locataire. Comme l'explique MIC Insurance, l'avantage majeur de cette assurance, c'est le confort. L'assurance de loyer impayé permet de sécuriser à 100% le paiement des loyers. Vous êtes libérés de toutes les démarches judiciaires. Autres avantages de l'assurance loyers impayés : elle comprend souvent une garantie contre les dégradations qui vous couvre en fin de location lorsque le dépôt de garantie ne suffit pas.

Millennium Insurance décrypte l’assurance professionnelle obligatoire pour l’architecture

Millennium Insurance

Une assurance pour les architectes

Tout les architectes doivent obligatoirement souscrire une assurance, selon la loi du 3 janvier 1977 - article 3. Cette loi précise qu'ils doivent avoir une couverture dès l'instant où leur responsabilité peut être engagée par rapport à des travaux qu'ils auraient accomplis, dans leur cadre professionnel. Millennium Insurance Leader Souscription précise que l'assurance des architectes couvre toutes les responsabilités professionnelles en rapport aux dommages matériels, immatériels ou corporels, et toutes les constructions ainsi que les travaux associés : rénovation, nouvelles constructions, recherche, de plomb ou amiante: états des lieux, ouvrages de génie civil etc. Cette assurance doit également toutes les missions qu'elles soient payées ou non.

Comme l'indique la société d'assurances Millennium Insurance Leader Souscription, tout n'est pas couvert par l'assurance professionnelle des architectes. Les actions relevant de professionnels différents par exemple. Parmi ces actions, il y a celles qui sont faites en dehors du cadre de la loi sur l'architectures et sur les obligations professionnelles des architectes, par exemple lorsqu'un architecte devient sous-traitant pour le compte d'un entrepreneur. Il y a aussi les évaluations foncières ou immobilières qui offrent des valeurs vénales.

Qu'est-ce-que la condamnation in solidum ?

Cette condamnation est automatiquement prise en compte par l'assurance des architectes. ll s'agit d'une condamnation grâce à laquelle le maître d'ouvrage récupère la réparation de l'ensemble des dommages en poursuivant un seul des constructeurs engagés. Cette condamnation ne dépend pas de l'intervention d'un juge. Millennium Insurance Leader Souscription, insiste sur le fait q'un constructeur ou l'assureur ayant payé l'ensemble des dommages, peut demander aux autres constructeurs d'être associés à la condamnation. Cela va lui permettre de recevoir leurs quotes-parts.

Dans quelle cas l'architecte est responsable

Selon Leader Souscription, qui représente Millennium Insurance Leader Souscription est France, si l'architecte travaille en tant que salarié ou s'il est l'un des associés d'un cabinet d'architecture, ce n'est pas lui mais son employeur ou son cabinet qui doivent avoir cette assurance. Par conséquent, la responsabilité des actes d'architectes réalisés par l'architecte en tant que salarié ou associé, revient uniquement au cabinet ou à la société qui l'a recruté.

Art classique et art baroque

Le XVIIe siècle est marqué par une extrême richesse artistique et culturelle, c’est pourquoi on l’appelle « le Grand Siècle ». Un courant artistique y apparaît : le baroque auquel s’opposera bientôt le classicisme.

Voyons comment différencier ces deux mouvements.

Bien que les grands artistes baroques se réclament de la Renaissance, ils sont en complète rupture avec les artistes de la Renaissance. L’art baroque s’affranchit de toute règle, il refuse l’équilibre, l’harmonie et la raison. Il ne se donne pas pour but l’imitation de la réalité, mais cherche à susciter une émotion, c’est un art excessif et spectaculaire. Le baroque s’exprime tout particulièrement dans l’urbanisme et aussi dans l’architecture, dans les églises notamment. Elles sont souvent caractérisées par des façades ondulées et des colonnes torses. L’art baroque est un art au service de la religion. Depuis le Concile de 30, l’église catholique lutte contre la réforme protestante. La magnificence des églises baroques et la richesse de leur décoration intérieure doivent à la foi glorifier Dieu, impressionner les fidèles et s’opposer à l’austérité, le dépouillement, la sobriété du protestantisme.

C’est à Rome qu’apparaît le mouvement baroque. Au XVIe siècle, le Pape confie d’ailleurs la décoration de la Basilique St Pierre de Rome et l’aménagement de la place à l’un des initiateurs de cet art nouveau qui est Lorenzo Bernini qui est à la fois architecte, sculpteur, peintre. La Basilique St Pierre de Rome est ainsi l’exemple le plus connu d’urbanisme baroque. Un autre architecte, Francesco Borromini utilise avec virtuosité la ligne courbe si caractéristique du baroque. L’ostentation de ce nouveau style, la mise en scène et l’esbroufe, l’opulence et la profusion de ses motifs séduisent bientôt l’aristocratie italienne.

Alors que le baroque prend naissance à Rome et s’épanouit essentiellement dans le domaine architectural, en France, on préfère le classicisme. Très peu d’édifices baroques sont construits en France. Prenons l’exemple du Louvre, qui est emblématique de cette tension entre le classique et le baroque. En 1665, Louis XIV souhaite achever la construction du Louvre et fait venir de Rome le Bernin qui a réalisé la basilique St Pierre de Rome. Son projet est sévèrement critiqué par les architectes français. En 1667, c’est l’architecte Claude Perrault qui finalement réalisera la colonnade du Louvre. Le classicisme semble triompher de la tentation baroque. L’idéal classique qui l’emporte en France dans la seconde moitié du Grand Siècle s’appuie avant tout sur le culte de l’Antiquité qui est un modèle inégalé. L’art classique cherche le beau idéal dans les proportions, l’ordre et la symétrie. Il se propose de surpasser une nature encore imparfaite.

L’architecture est plus sobre et plus claire : les façades sont rectilignes, les volumes directement inspirés des constructions antiques. Sculpture et peinture privilégient les thèmes mythologiques souvent au service du roi plutôt que les sujets religieux. En architecture, le modèle le plus parfait de l’art classique est sans contexte le château de Versailles qu’il fait édifier en 1661. Son architecte Levau commence les travaux mais c’est Jules Hardouin-Mansart qui achève le gros œuvre vers 1702. La décoration est confiée à Lebrun qui dirige une armée de peintres, de sculpteurs, d’ébénistes et d’autres corps de métiers encore. Dans le domaine de la peinture classique, il faut connaître Nicolas Poussin et en matière littéraire le théâtre de Molière, Corneille, et de Racine ainsi que la prose de Madame de la Fayette.

L’influence de l’art classique en Europe reste plus réduite que celle du baroque. Mais au siècle suivant, cependant, le classicisme connaîtra une nouvelle vogue, de nombreux souverains commanderont à leurs architectes et artistes des résidences inspirées du château de Versailles ; ce sera le mouvement du néo-classicisme.